Avis légal
Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), les données d’identification de l’entreprise sont indiquées ci-dessous.
1. DONNÉES D’IDENTIFICATION
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2. UTILISATEURS
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3. UTILISATION DU PORTAIL
Hispania Mágica donne accès à une multitude d’informations, de services, de programmes ou de données (ci-après dénommés “les contenus”) sur l’Internet appartenant à Hispania Mágica, le créateur du site, ou à ses concédants, auxquels l’UTILISATEUR peut avoir accès. L’UTILISATEUR assume la responsabilité de l’utilisation du portail. Cette responsabilité s’étend à l’enregistrement qui peut être nécessaire pour accéder à certains services ou contenus.
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4. LA PROTECTION DES DONNÉES
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11.MODIFICATION DES CONDITIONS ET DE LA DURÉE ACTUELLES
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12. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
La relation entre Hispania Mágica et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux Cours et Tribunaux de la ville de Valence.